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Pierre Mansat et les Alternatives

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> Sur Le Monde.fr: Marilyse Lebranchu présente son Grand Paris bis

Marilyse Lebranchu présente son Grand Paris bis

Le Monde.fr | 03.07.2013 à 11h29 • Mis à jour le 03.07.2013 à 11h32 | Par Béatrice Jérôme


Un mois après que le sénat a taillé en pièce son projet de métropole de Paris, Marilyse Lebranchu, ministre de la décentralisation, présente son Grand Paris bis devant la commission des lois de l'Assemblée nationale, mercredi 3 juillet.

Cette version a toutes les chances d'être adoptée par les députés, lors de l'examen du projet de loi sur la création des métropoles, à partir du 15 juillet. 41 élus ont adressé une tribune qui présente un projet similaire au premier ministre, lundi 1er juillet. Parmi les signataires appelant à "un sursaut métropolitain" figurent Bruno Le Roux, patron des députés socialistes, Claude Bartolone, président de l'Assemblée nationale, Jean-Paul Huchon, président de la région Ile-de-France, et Anne Hidalgo, candidate PS aux municipales à Paris, en 2014.

DES POUVOIRS DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT

Mme Lebranchu propose de créer, au 1er janvier 2015, une métropole de 6,6 millions d'habitants englobant Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne, soit 124 communes. La métropole du Grand Paris aura des pouvoirs en matière de logement. Elle sera chargée d'élaborer "un plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement" et réalisera " des programmes d'aménagement et de logement ". "A sa demande", elle recevra de l'Etat la délégation de l'attribution des aides au logement social et privé. Elle programmera "les places d'accueil des populations les plus fragilisées".

La métropole aura le statut d'un établissement public de coopération intercommunale. Elle recevra les compétences actuellement dévolues aux intercommunalités qui, dans le nouveau schéma de Mme Lebranchu, disparaissent, dans les quatre départements de la petite couronne. Elles sont remplacées par autant de "territoires d'au moins 300 000 habitants", nouvelles entités juridiques dont les pouvoirs restent à définir.

Le projet initial rejeté au Sénat prévoyait, à l'inverse, la création obligatoire d'intercommunalités de 300 000 habitants en première couronne et de 200 000 dans le reste de l'Ile-de-France. Le périmètre de la métropole était plus élargi, englobant 10,5 millions d'habitants avec 412 communes, à l'échelle de l'aire urbaine définie par l'Insee. Plus petite mais dotée de pouvoirs plus importants, la nouvelle métropole du Grand Paris consacre davantage le rôle des maires qui siègeront dans son instance de gouvernance. Le projet francilien de Mme Lebranchu s'inspire du schéma voté pour Marseille, par le Sénat dans son projet de loi en première lecture, en juin.

La ministre s'est appuyée sur un petit groupe de parlementaires franciliens soucieux de sortir l'Ile-de-France du statu quo. "Le constat d'échec de la méthode des petits pas en vigueur dans la région nous a désinhibés", confie Luc Carvounas, sénateur (PS) du Val-de-Marne. Alexis Bachelay, député (PS) des Hauts-de-Seine, Christophe Caresche, député (PS) de Paris, Jean-Pierre Caffet, sénateur (PS) de Paris et M. Carvounas ont joué les éclaireurs sur la rédaction du texte qu'il ont amendé au fur et à mesure qu'ils engrangeaient des soutiens d'élus.

"FRANCHIR UNE ÉTAPE NOUVELLE"

Pour Anne Hidalgo, il était crucial de pouvoir présenter un projet d'ici aux municipales. La première adjointe du maire de Paris a contribué par différents contacts avec les élus à ce que l'échec au Sénat soit l'occasion "de franchir une étape nouvelle". Sans aller jusqu'à soutenir la fusion des départements proposée par de nombreux parlementaires PS.

Les communistes, et notamment Christian Favier, président du conseil général et sénateur du Val-de-Marne, y sont farouchement opposés. Jean-Paul Huchon, le patron de la région qui s'est rallié au projet, n'aurait pas vu non plus d'un bon œil un big bang institutionnel. La droite et le centre devraient, du coup, défendre de plus belle cette idée au nom de "la nécessaire suppression d'une couche du millefeuille" lors de l'examen à l'Assemblée.

D'autres points pourraient faire débat lors de la discussion devant les députés.  Patrick Braouezec(Front de gauche), le président de l'intercommunalité Plaine-Commune (Seine-Saint-Denis), critique la disparition des intercommunalités de première couronne, dont celle qu'il préside fait partie. M. Delanoë, de son coté, aurait préféré que la future métropole du Grand Paris reste à l'échelle de 10,5 millions d'habitants.

Le cabinet du maire de Paris a obtenu que les grosses agglomérations qui se situent en dehors des quatre départements puissent faire partie, à leur demande, de la métropole. "Ce n'est pas le film qu'on avait écrit au départ, mais on a largement contribué au nouveau scénario ", se félicite l'entourage du maire de Paris, trop content que "la métropole voit le jour".


Béatrice Jérôme

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