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Pierre Mansat et les Alternatives

Pierre Mansat et les Alternatives

Sous ce titre style groupe de rock des années 60, se cache un blog consacré aux luttes émancipatrices, à la recherche du forum politico/social pour des alternatives, à la critique du système territorial français et à son évolution possible, aux luttes urbaines et au" Droit à la Ville", au Grand Paris, aux relations Paris/Banlieues; aux enjeux de la métropolisation, .......par Pierre Mansat, délégué général de La Ville en Commun, animateur de l'Association Maurice Audin

> Dans les Echos: "Décentralisation : les futures métropoles de taille européenne sommées de s'entendre"

Décentralisation : les futures métropoles de taille européenne sommées de s'entendre

Par Laurence Albert, Paul Molga et Olivier Ducuing | 17/12 | 18:38

Les débats sont vifs autour du projet du gouvernement de réforme de la gouvernance des grandes villes. Paris Métropole, qui regroupe 200 collectivités locales, n'est pas parvenue à un accord sur son livre blanc. A Marseille, la manifestation se prépare pour vendredi.

Marylise Lebranchu - AFP
Marylise Lebranchu - AFP

Le tour de table des élus locaux s'achèvera mercredi. Après ce premier round de concertation, le gouvernement se remet au travail pour peaufiner le projet de loi sur la décentralisation, qui sera transmis mi-janvier au Conseil d'Etat avant un vote au printemps au Sénat. Les grandes lignes du texte -70 articles -sont désormais connues : une décentralisation « à la carte », faisant à la fois émerger les régions -dotées d'un plus grand pouvoir économique -et des métropoles.

Reste à trouver la bonne articulation entre les deux. Et en particulier dans les très grandes villes, Paris Lyon et Marseille, qui se verront dotées d'un statut spécial. Tour d'horizon.

Paris : le dossier enlisé

Un territoire immense, de gros écarts financiers entre les villes, des besoins urgents non assouvis -logement, transports -et des batailles de leadership... comme souvent, en région parisienne, l'équation est complexe et le consensus difficile à trouver. L'assemblée Paris Métropole, regroupant 200 collectivités, et désormais dirigée par le maire de Sceaux, Philippe Laurent, devait achever ce lundi son livre blanc destiné à nourrir le futur article de loi. Elle n'y est pas parvenue alors que le document devait être remis au Premier ministre mercredi.

Le dossier du logement, particulièrement complexe a fait échouer les discussions après de vifs débats. La région a refusé de se laisser dépossédée de cette compétence au profit de la future métropole. En revanche, créer un nouveau fonds de péréquation et un fonds d'investissement semblent faire davantage consensus. La loi devrait aussi mettre fin à l'exception francilienne, en obligeant toutes les villes de la petite couronne à rejoindre une intercommunalité dès 2014.

« Le dossier parisien est encore plus compliqué que celui de Marseille» expliquait ce lundi soir un proche du dossier. La loi pourrait aussi prévoir la fusion des 4 établissements fonciers et faire de la société du Grand Paris un opérateur de droit commun, comme RFF et la SNCF.

Lyon : débats à tous les étages

Les présidents du Grand Lyon et du conseil général du Rhône, Gérard Collomb et Michel Mercier, ont devancé le futur projet de décentralisation en annonçant la création d'une « métropole européenne » qui reprendra les compétences départementales sur le territoire de la communauté urbaine lyonnaise. Une commission de partage dans laquelle siégera un ou des représentant(s) de l'Etat sera constituée pour discuter notamment de la répartition de la dette et des emprunts toxiques entre les deux collectivités.

Le président du conseil régional, Jean-Jack Queyranne, a également annoncé la création d'une commission spéciale pour réfléchir sur les questions de la décentralisation. Elle sera présidée par le maire socialiste de Bourg-en-Bresse, Jean-François Debat, qui a fait part de ses réserves par rapport aux velléités lyonnaises d'avoir compétence sur le développement économique et sur les projets de l'enseignement supérieur et de recherche.

D'autres interrogations ont aussi été soulevées par des élus de tous bords par rapport à l'organisation de la future métropole de taille européenne, à l'élection des élus au conseil communautaire, voire à son périmètre. Deux débats seront organisés dans chaque assemblée : le premier aura lieu le vendredi 21 décembre au Conseil général du Rhône, le second est annoncé en janvier au Grand Lyon.

Marseille : la tension monte

La mission Théry chargée de rendre son rapport sur le futur projet de métropole doit achever son travail dans trois jours. Elle pourrait suggérer la fusion des huit communautés d'agglomération en un EPCI unique, une proposition qui a les faveurs de Matignon. L'idée de créer des conseils de territoire pour laisser la parole aux élus est également sur la table.

Ces dernières semaines, plusieurs table-ronde organisées par la préfecture ont été boycottées par les principales communautés de communes avoisinant Marseille. Elles ont appelé à venir manifester contre « le projet de métropole à marche forcée », vendredi, jour de la venue de la ministre de la Décentralisation, Marylise Lebranchu (photo). Syndicats et patronat, favorable, eux, au projet, ont lancé une vaste pétition.

Soucieux d'apaisement, le maire UMP de Marseille, Jean-Claude Gaudin, a précisé ce week-end sa vision des choses. « La Métropole marseillaise n'a pas besoin d'être la plus large possible, mais bien la plus cohérente » indique-t-il, recommandant un droit de véto pour les maires dans l'élaboration de leur PLU, le transfert de deux compétences clefs au futur EPCI : l'offre de soin, et le Grand Port Maritime de Marseille.

« Les résistance au passage en force d'une fusion risquent d'être très vives », analysent Jacques Boulesteix et le sociologue Jean Viard qui ont proposé un  manifeste métropolitain pour porter le débat au plus proche de la société civile. Déjà 1.370 personnes l'ont signé. Pour éviter l'affrontement, le gouvernement pourrait choisir une autre alternative : réduire temporairement le dossier -comme le fit Jean-Marc Ayrault à Nantes -à une métropole de projets (transport, culture, université, santé...), afin de laisser à chacun le temps de s'habituer jusqu'aux municipales.

Lille : abstention

Le partage des compétences territoriales entre le département du Nord et la communauté urbaine de Lille n'est pas du tout à l'ordre du jour. Le conseil général, qui votera son budget mercredi, voit d'un mauvais oeil l'expérience lyonnaise, qu'il qualifie avec ironie d'alliance entre « la baronnie du Beaujolais et du Mâconnais avec le grand duché de Fourvière ». « Je suis très réservé. On ne peut pas construire une République décentralisée à partir des besoins de chaque territoire et de leurs élus, même si je crois à la subsidiarité. L'implantation du modèle corse dans le Nord n'est pas possible », considère Patrick Kanner, président de la collectivité (premier département français par sa population et par son budget).

Pour autant, le département est engagé dans une logique de rapprochement technique avec son homologue du Pas-de-Calais et le conseil régional, afin de mutualiser les compétences. Martine Aubry est pour l'instant restée silencieuse

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